|
|
Mentions légales Informations sur la société
Le présent site est la propriété de la SAS IDEAL CHEVAL
Au capital de 3 000,00 €
Inscrit au RCS de BOURG EN BRESSE
Numéro d'identifiant TVA intracommunautaire : FR60833643430
Siège social : 766 GRANDE ROUTE 01420 CORBONOD
Directrice de publication Brigitte Baleztena
Technique du préstataire
Propriété intellectuelle
Les informations, données, textes, sons, images, dessins, graphismes, signes distinctifs, logos, marques, etc.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurants sur le site peuvent être des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc interdit, au sens de l'article L713- 2 du CPI.
Mentions relatives à l'utilisation des données personnelles
En application du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le « RGPD »), lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. Sauf obligations légales et réglementaires, ces informations ne peuvent être utilisées pour une finalité que le traitement de votre commande.
Les utilisateurs de ce site bénéficient d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer de la manière suivante :
|